MALYPASS
Présentation de la marque MALYPASS
Déposée le 9 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPC MANUFACTURING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « MALYPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-20 du 16 mai 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MALYPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3219801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALYPASS est expirée depuis le 9 avril 2023.
SPC MANUFACTURING a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37
Publication - Publication le 16 mai 2003 au BOPI 2003-20
Inscription le 5 avril 2011 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°546455 - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-04-05
Inscription le 4 avril 2013 - Changement de dénomination n°598051 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04
Renouvellement sans limitation le 6 mars 2013 n°2523884 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-03-06
Inscription le 15 juillet 2013 - Transmission totale de propriété n°604666 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-07-15